2024

2024_008_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association« Les Amis de Pont Royal » 

2024_009_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Petit Groupe d'Entraide

2024_010_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association LIP

2024_049_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Petit Groupe d'Entraide

2024_050_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association LIP

2024_051_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Amis de Pont-Royal

2024_080_ASS : Contrat assurancre Groupama - Copro Arménico

 2024_099_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Amis de Pont-Royal

2024_104_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Sagess'e

2024_147_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - LIP

2024_148_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Petit groupe d'entraide 

2024_183_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Tennis CLub

2024_184_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Rugby Club Sénas

2024_185_ASS : Convention de mise à disposition de locaux sportifs - association Olympique Mallemortais

 2024_186_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association  MISS13

2024_187_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - l'association Modélisme

2024_188_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Attitude Danse

2024_189_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Athlétic  Club

2024_190_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Amicale du Personnel

2024_191_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Energie Solidaire 13

2024_192_ASS : Contrat assurancre Groupama - Endurance Forme

 2024_193_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Mallemort basket Club Loisirs

2024_194_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - APY Yoga

2024_195_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Badminton Club Mallemort

2024_196_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Archers de Mallemort

2024_197_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Judo Club

2024_198_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Mallemort de Provence Handball

2024_199_ASS : Contrat assurancre Groupama - Gymnastique Volontaire

 2024_200_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux - Association Volleyball Club

2024_205_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Collège Collines Durance

2024_206_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - écoles primaires

2024_207_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux sportifs - Association Oasis pour la crèche les Auceau

2024_214_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association le Petit Groupe d'Entraide 

2024_215_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Atelier Partage" 

2024_216_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Vivons Ensemble

2024_217_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Durance en Choeur"

2024_218_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Sud Art Association"

2024_219_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Echiquier Mallemort Club" 

2024_220_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Orfées" 

2024_221_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "La clé des âges" 

2024_222_ASS :  convention de mise à disposition de locaux à l'association Ecole de Musique et de Création Artistique 

2024_223_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux au Relais Petite Enfance "Le Petit Prince" géré par le SIVU Collines Durance 

2024_224_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux au club de Scrabble 

2024_225_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Rires d'Enfants" 

2024_226_ASS :  Convention de mise à disposition de locaux à l'association au cours d'italien "ltaliano Vivo" 

2024_235_ASS :  Convention de mise à disposition de la salle Dany à l'association Rugby Club Sénas Mallemort 

 

 

 

 

 

 

 

 2024

2024_031_ST :  Maintenance ascenseur médiathèque - avenant N°1

 2024_042_ST : Attribution de l'appel d'offres n°2023-10 accord-cadre de maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ECS, ventilation, climatisation (CVC) pour les besoins de la commune de Mallemort 

 2024_044_ST : fixation de la liste des candidats admis à concourir en phase « projet » -Consultation n02023-09 - concours de maitrise pour la construction d'une maison de santé

2024_052_ST : Attribution marché public de maintenance des équipements d'alerte, de protection et de lutte contre l'incendie et travaux de mise en conformité dans divers bâtiments communaux n°2024 03

2024_054_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 

2024_059_ST : Attribution du marché n°2023-12 « Relance du marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et l'agrandissement de l'école Espelido » 

2024_073_ST : Avenant n°1 - Marché de travaux 2021 06 Création de deux locaux commerciaux et d'un logement rue Fernand Pauriol - lot n°6 Electricité 

2024_074_ST : Attribution du marché n°2024-01 maîtrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes 

2024_074_ST : Attribution du marché n°2024-01 maîtrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes 

2024_079_ST : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide Exceptionnelle pour les économies d'eau 2024 « Travaux de réparation d'étanchéité des bassins de la piscine municipale » 

2024_082_ST : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la Provence verte 2024 « Plantations d'arbres sur divers sites de la commune » 

2024_085_ST : Déclaration sans suite de la consultation n°2023-05 maitrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la piscine communale de Mallemort de Provence 

2024_100_ST : Attribution du marché n°2024-04 acquisition d'un camion poids lourd de 7 à 8 tonnes avec bras de levage et son caisson a ridelles rabattables et décrochables pour la commune de Mallemort de Provence 

2024_101_ST : Avenant n 1 - Marché public travaux de réfection des couvertures et de l'installation électrique
/ éclairage intérieur de l'église saint Michel - lot n 2 couvertures

2024_128_ST : Avenant n°3 - Marché de travaux 2021 06 Création de deux locaux commerciaux et d'un logement rue Fernand Pauriol - lot n°3 Serrurerie. 

2024_129_ST : Avenant n° 1 - Marché public travaux de réfection des couvertures et de l'installation électrique / éclairage intérieur de l'église saint Michel lot n° 3 réfection de l'installation électricité/éclairage 

2024_130_ST : désignation du lauréat de concours - Consultation n°2023-09- Concours restreint de
maitrise d'œuvre pour la construction d'une Maison de Santé pluriprofessionnel et d'un espace commercial ou associatif - phase projet

2024_137_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur- Société Technopole Var-Matin 

2024_141_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_142_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_143_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur Move To Me

2024_144_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur Ales en Cévenne

2024_145_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_146_ST :Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur 3M MATCH PRO

2024_149_ST : Attribution du lot n°5 du marché à procédure adaptée n°2024-02 Travaux d'agrandissement du réfectoire d'Agliana 

2024_152_ST : Contrat de location de batterie du véhicule électrique Renault Kangoo immatriculé EM-409-WY

2024_158_ST : Marché de maitrise d'œuvre pour la construction d'une Maison de Santé pluriprofessionnel et d'un espace commercial ou associatif pris en application de l'article R2122-6 du code de la commande publique.

2024_164_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur- AS CANNES 

2024_165_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur - 3M MATCH PRO 

2024_173_ST :  Convention d'adhésion Carte Fleet Total Energies

2024_174_ST :  Contrat d'abonnement au service télépéage Total Energies 

 

2024_176_ST : Avenant n°1 au marché 2024-01 Maîtrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes 

2024_179_ST : Convetion entretien du poste de relevage avec la société SAUR 

2024_201_ST : Déclaration sans suite du lot n°2 "structure" de la consultation n°2024-11 "Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la commune de Mallemort".

2024_211_ST : Avenant n°1 au marché 2023-12 Relance du marché de Maîtrise d'œuvre pour la rénovation et l'agrandissement de l'école Espélido

2024_212_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-11 " Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la commune de Mallemort de Provence" - lot 1 TCE

2024_229_ST : avenant n° 1 au marché 2024-01 Maitrise d'œuvre pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes; 

2024_237_ST : Convention de mise à disposition et d'utilisation du stade d'honneur - 3M MATCH PRO 

2024_243_ST : Attribution du marché« Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif ou commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09CT) 

2024_244_ST : Attribution du marché« Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) dans le cadre de la construction d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif ou commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09CSPS)

2024_245_ST : Attribution du marché « Mission ordonnancement - coordination - pilotage des travaux de réalisation d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et d'un Espace associatif /commercial sur la commune de Mallemort » (référence C2023-09OPC) 

2024_246_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-10 Marché de travaux confortatifs du mur de soutènement de la rue Roumanille à Mallemort de Provence

2024_247_ST :Attribution de la prestation Coordination SPS dans le cadre du désamiantage et de la démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_248_ST : Attribution de la prestation intellectuelle pour l'élaboration et son suivi jusqu'à obtention d'un permis de démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_249_ST : Attribution de la prestation Contrôleur technique dans le cadre du désamiantage et de la démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_250_ST : Attribution du devis étude acoustique - mesures de bruits de voisinage dans le cadre du désamiantage et de la démolition de l'ancien petit casino et de l'ancienne salle de Gym de la Rue Pauriol à Mallemort de Provence 

2024_258_ST : Attribution du marché à procédure adaptée n°2024-15 Relance du lot n°2 "Structure " du Marché de travaux pour la rénovation et la mise aux normes de la salle des fêtes de la Commune de Mallemort de Provence 

2024_259_ST : avenant n° 1 - Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une Maison de Santé plu ri professionnel et d'un espace communal commercial ou associatif sur la commune de Mallemort (MSPMC202309) 

 

 

 

2024

2024_05_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide au développement local 2024 "MOE travaux de rénovation del 'église Saint Michel".

2024_06_FIN  : Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2023 "Mise aux normes électriques et remplacement de l'éclairage de l'église Saint Michel " .

2024_67_FIN  : Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport dans le cadre du dispositif régional « PLAN 5000 TERRAINS DE SPORT - Année 2024 »

2024_75_FIN : Modification d'un actue constitutif d'une règle de recettes

2024_78_FIN : Demande de subvention auprès de conseil départemental des Bouches -du-Rhône dans le cadre du dispositif "Travaux de proximité 2024 " rénovation des titulaires de divers bâtiments communaux"

2024_081_FIN : Demande de subvention auprès de Conseil départemenatal des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2024 "agrandissement du réfectoire de l'école maternelle Espélido". 

2024_83_FIN  : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Fond d'aide au développement local 2024 "MOE travaux de rénovation et d'agrandissement de l'école maternelle Espélido".

2024_84_FIN  : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouhes-du-Rhône dans le cadre du dispositif « aide à la transition énergétique 2024 »

2024_91_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouhes-du-Rhône dans le cadre du dispositif « aide à la Gestion de l'eau 2024 - travaux de recalibrage des canaux d'irrigation »

2024_92_FIN : Demande de subvention auprès de conseil départemental des Bouches -du-Rhône dans le cadre du dispositif Fond d'aide au développement local 2024 "Acquisition de matériel pour le services techniques".

2024_93_FIN : Demande de subvention auprès de Conseil départemenatal des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2024 "Mise en sécurité d'un risque d'éboulement rue Roumanille". 

2024_119_FIN  : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Aide à l'accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite 2024 " Travaux de Mise aux normes PMR des bâtiments communaux".

2024_134_FIN  : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouhes-du-Rhône dans le cadre du dispositif 2024 « Provence numérique » Equipement et matériels et logiciels des services communaux.

2024_138_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouhes-du-Rhône dans le cadre du dispositif « aide à la transition énergétique 2024 - Pose de lanternes solaires »

2024_139_FIN : Acte constitutif d'une régie d'avance protocole.

2024_155_FIN : Demande de subvention auprès de Conseil départemenatal des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Travaux de proximité 2024 "Aménagement des cours d'écoles et de la crèche". 

2024_228_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à l'Accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite 2024 "Aménagement des abords et création d'une place de parking à la salle du Vergon ".

2024_231b_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à la transition Energétique 2025 "Rénovation Energétique de la salle des fêtes". 

2024_236_FIN : Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif Aide à l'Accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite 2025 "Création d'un WC PMR salle des fêtes ". 

 2024

2024_017_URBA  : Demande de subventions auprès du Département suite à changement d'affectation. 

2024_36_URBA : décision d'ester en justice. Désignation du CABINET LESAGE BERGUET GOUARD-ROBERT pour représenter la commune de Mallemort dans l'affaire qui l'oppose à la société ALLIANCE PROMOTION 

 2024_64_URBA : Demande de subvention auprès du Département des Bouches du Rhône pour des travaux
d'amélioration forestier au lieu-dit « Le Gros Moure ».

2024_71_URBA :  Demande de subvention auprès du Département des Bouches du Rhône pour l'acquisition d'une parcelle sise lieu-dit Quartier Gros Mourre dans le cadre des aides aux acquisitions de réserves foncières situées en zone naturelle. 

2024_72_URBA :  Demande de subvention auprès du Département des Bouches du Rhône pour l'acquisition d'une emprise foncière de 3 027 m2 sur la parcelle F 1736 - sise 53 avenue des Frères Roqueplan. 

2024_150_URBA :  Convention avec l'association REGAIN pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur l'habitat participatif

2024_166_URBA :  Dépôt d'une demande de permis de construire au nom de la Commune fermeture escalier et aménagement bureau éducation école Mistral 

2024_167_URBA :  Dépôt d'une demande de déclaration préalable au nom de la Commune - isolation par l'extérieur de l'école Espelido 

2024_177_URBA :  Dépôt d'une demande de déclaration préalable au nom de la Commune - sécurisation de l'enceinte de la crèche Les Auceau

2024_181_URBA :  Décision d'ester en justice. 

2024_182_URBA : Décision d'ester en justice.

2024_202_URBA : Dépôt d'une demande de déclaration préalable au nom de la Commune - travaux salle des fêtes

2024_203_URBA :  Dépôt d'une demande de déclaration préalable au nom de la Commune - travaux salle des fêtes

2024_240_URBA :  décision d'ester en justice. Désignation du CABINET LESAGE BERGUET GOUARD-ROBERT pour représenter la commune de Mallemort dons l'affaire qui l'oppose à la société AFR69 

2024_241_URBA :  lettre de mission pour une consultation juridique dans le cadre d'un recours gracieux à l'encontre de l'arrêté d'opposition à déclaration préalable, n°01305324P0 132, adressé à la société Provence Environnement représentée par M. THEOBALD Patrice 

2024_252_URBA : Avenant à la convention SOL/HA 2022 - Convention d'accompagnement dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne

 2024

2024_04_CLT : Contrat de régisseur pour le ciné-théâtre Dany et festivités - JL Dessimoulie 
2024_15_CLT : Contrat de cession de spectacle« Et Dieu Créa le Swing» - centre cultuel Orphée

2024_16_CLT : Contrat de cession de spectacle« Andréa Redavid» - Bonne nouvelle productions

2024_18_CLT : Contrat de cession de spectacle« mecanism» - ZLM productions
2024_19_CLT : Contrat de cession de spectacle« Hey Piolettes» - Collectif la basse cour
2024_20_CLT :  Contrat de prestation de service musical« Mudith Monroevitz » - Bouledogue production 
2024_21_CLT : Contrat de cession de spectacle« gonflable bateau pirate XXL» - SAS SAGC 
2024_22_CLT : Contrat de cession de spectacle « Découverte du monde des abeilles » - La Provence des abeilles
2024_26_CLT : Contrat de prestation de service« Cheval à bascule géant » - Boule de neige

2024_27_CLT  : Contrat de prestation de service "La cage aux écureuils" - C autres Danièle

2024_28_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige

2024_29_CLT  : Contrat de prestation de service "Parkour/double dutch" - Footstyle

2024_30_CLT  : Contrat de prestation de service "Cochons deluxe" - Collège Scène et rue

2024_32_CLT  : Contrat de cession de conférence "Histoire des Amazones : du mythe à la réalité" C Ribotton

2024_33_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Expo-parcours Ludikarte" - Maria Cappa

2024_34_CLT  : Contrat de prestation de service "Ferme itinérante pédagogique"- L'arche du temps perdu

2024_35_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Dragon time"- compagnie Elixir

2024_37_CLT  : Contrat de cession de spectacle "l'arbre monde" - Les grandes pointures

2024_38_CLT  : Contrat de cession de spectacle "my roots" association Melomaniak 

2024_39_CLT  : Contrat de prestation de service "Jeux en bois géants" - Boule de neige

2024_40_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Billie le lutin qui murmurait à l'oreillle des arbres» - Pandovoc Compagny 

2024_46_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Bonjoi - Jonga Kwakho » - la clique Production 

2024_47_CLT : Contrat de cession de spectacle "XXelles" - musique Live services

2024_48_CLT : Contrat de cession de spectacle "Quizz-conférence - les musiques de film" par Nassim DJ - Mimix

2024_58_CLT : Contrat de cession de spectacle "Théatrotruck" Generik Vapeur

2024_68_CLT : Contrat de cession de spectacle < AMOR A MORT" - Boulegue Production 

2024_69_CLT : Contrat de prestation de service Ateliers jardinage - UN BRIN DE CELINE 

 2024_95_CLT : Contrat de cession de spectacle "Pascal Caron"

2024_96_CLT : Contrat de cession de spectacle "Pascal Caron"

2024_103_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Utah" 

2024_105_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Happy days"

2024_106_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Yesterday"

2024_107_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Aymeric Silver Quartet"

 2024_108_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Bleu Coyotte" 

 2024_109_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Soneros del Caribe" 

2024_110_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "Caravane du Cirque" 

2024_111_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Korigamis" 

2024_112_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Animation Micro" Fabrice Daled"

2024_113_CLT  : Contrat de prestation de spectacle "R. Vintage"

2024_114_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Jambalayans"

2024_115_CLT  : Contrat de cession de spectacle "ACM jazz" 

2024_116_CLT  : Contrat de cession de spectacle "Midnight ramblers"

2024_117_CLT  : Contrat de prestation de spectacle " samedis de Juliette"

2024_127_CLT  : Contrat de cession de spectacle« Brutus Divagus"

2024_132_CLT : Contrat de cession de spectacle "Trio couleur café"

2024_153_CLT : Contrat de cession de spectacle "Un drôle de Noël" 

2024_154_CLT : Contrat de cession de spectacle "Marianne Aya Omac" 

2024_156_CLT : Contrat de cession de spectacle " Ambre et les jouets magiques" 

2024_157_CLT : Contrat de prestation de service Ateliers jardinage - UN BRIN DE CELINE 

 2024_160_CLT : Contrat de cession de spectacle "Association DJ"

2024_161_CLT : Contrat de cession de spectacle "j'aime beaucoup ce que vous faites" 

2024_163_CLT : Contrat de cession de spectacle "Patinoire sur plancher 150 m2"

2024_170_CLT : Contrat de cession de spectacle "15 chalets pliables empilables" 

2024_171_CLT : Contrat de cession de spectacle "Ferme de noël" 

2024_175_CLT : Contrat de prestation de service "ateliers nature et jardinage"

 2024_180_CLT : Convention d'accueil de la manifestation littéraire

 2024_227_CLT : Contrat de cession de spectacle « Les Hommes du président » - BOULEGUE Production 

 2024_239_CLT : Convention partenariale entre l'établissement Public Départemental Louis Philibert et la Commune de Mallemort - Médiathèque 

 2024_242_CLT : Contrat de cession de spectacle« N'HOMMADES » - Association Orfées 

2024

2024_04_JUR : Bail à usage d'habitation d'un logement communal

2024_88_JUR : Décision d'ester en Justice. Désignantion du cabinet d'avocats Laridan pour représenter les intérêts de la commune de Mallemort 

2024_89_JUR : lettre de mission et conditions pour analyser la nécessité d'entrer ou non en médiation avec l'association Centre d'équitation de Mallemort

2024_94_JUR : Convention de mise à disposition temporaire du domaine public - Collectif After champ

2024_120_JUR : Convention de médiation entre l'association Centre équestre de Mallemort et la commune

2024

2024_03_EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et Vincent Périnaud pour l'organisation d'un atelier tir à l'arc

2024-07-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Irène Joliot Curie et le Judo CLub Jujitsu Mallemortais pour l'organisation de l'atelier jeux de lutte. 

2024-13-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école élémentaire Frédéric Mistral

2024-14-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte  des 2 classes de CM1 et CM1_CM2 de l'école élémentaire Frédéric Mistral

 2024-43-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Espélido et l'association Chemin Faisan pour l'organisation d'une animation pédagogique sur le thème "forêt sensorielle"

2024-45-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le SIVU "Collines Durance" pour l'organisation du séjour classe de découverte de l'école maternelle l'Espélido

2024-62-EDU : avenant n° 1 Convention entre la commune de Mallemort et le Sivu « Collines Durance» pour l'organisation du séjour classe de découverte des 2 classes de CM 1 et CM 1 /CM2 de l'école élémentaire Frédéric Mistral. 

2024-63-EDU : Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Camille Claudel et l'association loubatas pour l'organisation d'un atelier naturaliste de découverte de l'environnement. 

2024_76_EDU :Convention tripartite entre la commune de Mallemort, l'école élémentaire Frédéric Mistral et l'association Loubatas pour l'organisation d'un projet environnement

2024-77-EDU : Contrat de cession droits d'auteur entre Génération 2024 - Appel à projet " La danse des jeux" et la commune de Mallemort. 

2024-102-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le CEMEA PACA pour l'organisation de projet "jeux de société pour la petite enfance" de l'école maternelle Espélido

2024-131-EDU : Convention de réalisation du projet "Villes nourricières Egalim" - accompagnement et formation par l'association Loubatas

 2024-135-EDU : Convention de mise à disposition de locaux scolaires en dehors de heures d'enseignement entre la commune de Mallemort, l'école Frédéric Mistram et l'association des parents d'élèves pour la kermesse du 8 juin 2024

2024-204-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et le collège Collines Durance et le golf de Pont-Royal 

2024-230-EDU : Convention de mise à disposition de locaux scolaires en dehors des heures d'enseignements avec l'association Vivons Ensemble.

 

2024-231-EDU : Convention de mise à disposition de locaux scolaires en dehors des heures d'enseignement entre la commune de Mallemort, l'école maternelle Joliot Curie et l'association« Lieu Infini des Possibles» pour l'organisation de l'atelier « repar vélo » du 11 octobre 2024

2024-238-EDU : Convention entre la commune de Mallemort et CEMEA PACA (Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education active) pour le suivi et l'accompagnement dans la mise en œuvre du Proiet Educatif de Territoire (PEDT). 

2024

2024_01_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_02_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_23_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal 
2024_53_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_57_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_41_POP : Convention de mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_65_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_66_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_86_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_87_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_97_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence 
2024_98_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_121_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

 2024_122_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_123_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_125_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal 
2024_126_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_133_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_140_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_159_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence
2024_168_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence 
2024_172_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_208_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_209_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal
2024_210_SP : Mise à disposition d'un hébergement communal d'urgence

2024_090_EC : Concession perpétue/le cimetière communal

 

2023_091_EC : Concession perpétuelle cimetière communal
2023_105_EC : Concession perpétuelle cimetière communal
2023_107_EC : Annule et remplace la décision 2023_105_EC

2024_124_COM

 

2024 

2024_011_PM : Renouvellement de contrat de maintenance des progiciels  "CAIS - MUNICIPOL“
2024_012_PM : Renouvellement de contrat de maintenance du logiciel "PVE - web de l'Antai"
2024_070_PM : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l'achat et l'installation d'une caméra de vidéo protection couplée à un système de lecture de plaques d'immatriculation (LAPI) 
2024_213_PM : Renouvellement de la convention avec la clinique vétérinaire  Arcadio et la commune 

2024_162_SG : Convention avec le Conseil Départemental relative au prêt de l'exposition« Livre Géant de la Laïcité"
2024_169_SG : Avenant n° 1 à la Convention de mise à disposition de locaux à l'association SAGESS'S 

2024_25_INF : Contrat pour la souscription à une solution de visualisation "support VEEAM"

2024_55_INF : contrat carde pour la souscription de forfaits téléphoniques mobiles

2024_56_INF : logiceil de gestion pour les ressources humaines

2024_61_INF : Abonnement plateforme d'échanges E-Convacations.com 

2024_178_INF : Controtn° 2024CM4108

2024_60_MP : Avenant n°1 au marché n°2022-19 Mission de conduite d'opération de santé pluridisciplinaire
2024_118_MP : Attribution du marché public n°2023-08 accord-cadre de fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle, lots 1,2 et 3
2024_151_MP : Avenant n°2 au marché n°2023-02 relatif à une mission de maitrise d'œuvre dans le cadre du projet de rénovation de l'église Saint Michel 
2024_151_MP : Annexe

2023

AIP_20230808 : autorisation environnementale au titre du code de l'environnement au bénéfice du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône concernant la réhabilitation du pont suspendu de Mérindol-Mallemort

- Vigilance sécheresse : alerte renforcée

- Reconnaissance état de catastrophe naturelle